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Auteur Jean Vandal |
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2 - Annuel - Le projet de code de procédure pénale: Entre traditionalisme et modernisme (Bulletin de La basoche) / Patrick Pierre-Louis ; Charles Castel ; Armand Riberolles ; James Boyard ; Jean Vandal ; Samuel Madistin
Contient
- Editorial / Monferrier Dorval in La basoche, 2 (Annuel)
- Discours du bâtonnier / Stanley Gaston in La basoche, 2 (Annuel)
- Le projet de code de procédure pénale : Entre traditionalisme et modernisme / Patrick Pierre-Louis in La basoche, 2 (Annuel)
- Gouvernance des sociétés anonymes et marchés financiers / Charles Castel in La basoche, 2 (Annuel)
- La nouvelle loi sur l'adoption : recul ou progrès ? / Jean Vandal in La basoche, 2 (Annuel)
- La nouvelle loi sur l'adoption : recul ou progrès / Arielle Jeanty Villedrouin in La basoche, 2 (Annuel)
- La lutte contre le blanchiment des avoirs en droit français / Armand Riberolles in La basoche, 2 (Annuel)
- Analyse économique du blanchiment des avoirs / Etzer Emile in La basoche, 2 (Annuel)
- Les immunités parlementaires / Monferrier Dorval in La basoche, 2 (Annuel)
- Les immunités diplomatiques / James Boyard in La basoche, 2 (Annuel)
Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0119427 340h-BAS Périodique Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Exclu du prêt 0207528 340h-BAS Périodique Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Disponible
Titre : Baux des maisons et des biens ruraux : Législation et Jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vandal, Auteur Année de publication : 2009 Importance : 256p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99935-2-672-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Baux des maisons et des biens ruraux : Législation et Jurisprudence [texte imprimé] / Jean Vandal, Auteur . - 2009 . - 256p.
ISBN : 978-99935-2-672-8
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0206362 340h-VAN Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Exclu du prêt
Titre : Code de Commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vandal, Auteur Année de publication : 2001 Importance : 561p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99935-2-033-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code de Commerce [texte imprimé] / Jean Vandal, Auteur . - 2001 . - 561p.
ISBN : 978-99935-2-033-7
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0105378 340h-VAN Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Exclu du prêt
Titre : Code d'instruction criminelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vandal, Auteur Importance : 465p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code d'instruction criminelle [texte imprimé] / Jean Vandal, Auteur . - [s.d.] . - 465p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0200044 340h-VAN Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Exclu du prêt
Titre : Code d'instruction criminelle : promulgué le 31 Juillet 1835 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vandal, Auteur ; Patrick Pierre-Louis, Annotateur ; Menan Pierre-Louis, Annotateur Editeur : Zémès S.A. Année de publication : 2009 Importance : 171p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99935-41-33-2 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code d'instruction criminelle : promulgué le 31 Juillet 1835 [texte imprimé] / Jean Vandal, Auteur ; Patrick Pierre-Louis, Annotateur ; Menan Pierre-Louis, Annotateur . - Haïti, Haïti : Zémès S.A., 2009 . - 171p.
ISBN : 978-99935-41-33-2
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0120943 340h-VAN Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Exclu du prêt 0206367 340h-PIE Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink