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Titre : La Constitution des États-Unis d'Amérique : Suivie de notes explicatives Type de document : texte imprimé Auteurs : J. W. Peltason, Auteur ; Robert Banks, Directeur artistique ; George P. Miller, Photographe ; Linda Christenson, Traducteur ; Bernard Reilly, Traducteur Editeur : Département d'Etat, Etats-Unis d'Amerique Année de publication : 1987 Importance : 60p.:ill Langues : Français (fre) Mots-clés : constitution des États-Unis Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) La Constitution des États-Unis d'Amérique : Suivie de notes explicatives [texte imprimé] / J. W. Peltason, Auteur ; Robert Banks, Directeur artistique ; George P. Miller, Photographe ; Linda Christenson, Traducteur ; Bernard Reilly, Traducteur . - [S.l.] : Département d'Etat, Etats-Unis d'Amerique, 1987 . - 60p.:ill.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : constitution des États-Unis Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0119759 340-PEL Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Harold Courlander Disponible
Titre : Constitution et régime politique expliqués aux citoyens Type de document : texte imprimé Auteurs : René Julien, Auteur Editeur : Média-Texte Année de publication : 2015 Importance : 178 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99970-1-083-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : POLITIQUE (Régime) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Constitution et régime politique expliqués aux citoyens [texte imprimé] / René Julien, Auteur . - Haiti : Média-Texte, 2015 . - 178 p.
ISBN : 978-99970-1-083-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : POLITIQUE (Régime) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0120070 340h-JUL Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Disponible 0102278 340h-JUL Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Disponible Constitution de la République d’Haïti de 1987 amendée le 9 mai 2011
Titre : Constitution de la République d’Haïti de 1987 amendée le 9 mai 2011 Type de document : texte imprimé Editeur : Port-au-Prince [Haiti] : Fardin Année de publication : 2014 Importance : 146p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Constitution de la République d’Haïti de 1987 amendée le 9 mai 2011 [texte imprimé] . - Port-au-Prince (Port-au-PrinceHaiti, Haiti) : Fardin, 2014 . - 146p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0208848 340h-CON Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Exclu du prêt
Titre : Constitution de la République d'Haïti de 1987 : (Version contenant des dispositions amendees) Type de document : texte imprimé Auteurs : Monferrier Dorval, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2e ed. Editeur : Delmas : C3 Éditions Année de publication : 2016 Importance : 109p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99970-87-21-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Rétablie dans son intégralité en 1990 après que certains dispositions ont été mises en veilleuse, la Constitution de 1987 a été partiellement soumise à l'amendement par le pouvoir exécutif.(...) Mais le travil d'agencementdes dispositions non soumises pour ''erreurs matérielles'' n'a pas été officiellement réalisé. C'est pour quoi C3 Éditions a décidé de présenter un document unique réunisssant les dispositions amendées et les dispositions non soumises à l'amendement. Ce document sera utile aus juristes, chercheurs, étudiants, autorités publiques, agents publics et citoyens. il est parfois difficile de trouver le texte entier de la constitution de 1987. Il sera également utile pour la grande réforme à venir de la Contitution de 1987.(...) Ainsi la vulgarisation complète et ordonnancée de la Contitution de 1987 répond à la mission d'éducation juridique et civique de C3 Éditions.
Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Constitution de la République d'Haïti de 1987 : (Version contenant des dispositions amendees) [texte imprimé] / Monferrier Dorval, Préfacier, etc. . - 2e ed. . - Delmas (7 bis, rue Vernet) : C3 Éditions, 2016 . - 109p.
ISBN : 978-99970-87-21-8
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Rétablie dans son intégralité en 1990 après que certains dispositions ont été mises en veilleuse, la Constitution de 1987 a été partiellement soumise à l'amendement par le pouvoir exécutif.(...) Mais le travil d'agencementdes dispositions non soumises pour ''erreurs matérielles'' n'a pas été officiellement réalisé. C'est pour quoi C3 Éditions a décidé de présenter un document unique réunisssant les dispositions amendées et les dispositions non soumises à l'amendement. Ce document sera utile aus juristes, chercheurs, étudiants, autorités publiques, agents publics et citoyens. il est parfois difficile de trouver le texte entier de la constitution de 1987. Il sera également utile pour la grande réforme à venir de la Contitution de 1987.(...) Ainsi la vulgarisation complète et ordonnancée de la Contitution de 1987 répond à la mission d'éducation juridique et civique de C3 Éditions.
Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Réservation
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Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0118401 340h-CON Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Exclu du prêt 0119443 340h-CON Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Disponible 0207627 340h-CON Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Exclu du prêt
Titre : Constitution de la République d'Haïti 29 mars 1987 Titre original : Konstitisyon Repiblik Ayiti 29 mas 1987 Type de document : texte imprimé Auteurs : CEDH, Auteur Année de publication : 2002 Importance : 140 p. Langues : Français (fre) Créole haïtien (hat) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Constitution de la République d'Haïti 29 mars 1987 = Konstitisyon Repiblik Ayiti 29 mas 1987 [texte imprimé] / CEDH, Auteur . - 2002 . - 140 p.
Langues : Français (fre) Créole haïtien (hat)
Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100429 340h-CON Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Disponible 0101496 340h-CON Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Disponible Constitution de la République d'Haïti 29 mars 1987
PermalinkConstitution de la république d'Haïti 29 mars 1987 / Konstitisyon repiblik Ayiti 29 mas 1987
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