Les cahiers du foncier du CIAT / Comité interministériel d'Amenagement du Territoire(CIAT) . 2Paru le : 01/07/2017 |
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[n° ou bulletin] est un bulletin de Les cahiers du foncier du CIAT / Comité interministériel d'Amenagement du Territoire(CIAT) Langues : Français (fre)
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Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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0118664 | 710h-CAH | Périodique | Bibliothèque Monique Calixte | Espace Adulte | Exclu du prêt |
0119421 | 710h-COM | Livre | Bibliothèque Monique Calixte | Espace Adulte | Exclu du prêt |
0207633 | 710h-CAH | Périodique | Centre Culturel Katherine Dunham | Espace Adulte | Disponible |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierRésumé Exécutif in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : Résumé Exécutif Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(9) Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(9)[article] Résumé Exécutif [texte imprimé] . - 2017 . - p(9).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(9)Introduction in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : Introduction Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(11-15) Langues : Français (fre) Note de contenu : 1.1 Le plan foncier de base
1.2 Vocabulaire du plan foncier de base
1.3 Les étapes du plan foncier de base
1.4 Les limites du PFB à Bas Peu-de-Chose
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(11-15)[article] Introduction [texte imprimé] . - 2017 . - p(11-15).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(11-15)
Note de contenu : 1.1 Le plan foncier de base
1.2 Vocabulaire du plan foncier de base
1.3 Les étapes du plan foncier de base
1.4 Les limites du PFB à Bas Peu-de-ChoseLe quartier du Bas Peu-de-Chose in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : Le quartier du Bas Peu-de-Chose Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(17-22) Langues : Français (fre) Note de contenu : 2.1 De Peu-de-Chose au Bas Peu- de- chose
2.2 Un peu d'histoire foncière
2.3 Le profil urbain
2.4 Etat des lieux
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(17-22)[article] Le quartier du Bas Peu-de-Chose [texte imprimé] . - 2017 . - p(17-22).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(17-22)
Note de contenu : 2.1 De Peu-de-Chose au Bas Peu- de- chose
2.2 Un peu d'histoire foncière
2.3 Le profil urbain
2.4 Etat des lieuxLa structure foncière du Bas Peu- de - Chose in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : La structure foncière du Bas Peu- de - Chose Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(23-40) Langues : Français (fre) Note de contenu : 3.1 La taille des parcelles
3.2 Les grandes catégories de propriétaires
3.3 La taille des parcelles en propriété privée
3.4 La taille des parcelles du domaine
3.5 Le domaine public
3.6 Le parcellaire réel
3.7 Etat des lieux et actions à prendre
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(23-40)[article] La structure foncière du Bas Peu- de - Chose [texte imprimé] . - 2017 . - p(23-40).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(23-40)
Note de contenu : 3.1 La taille des parcelles
3.2 Les grandes catégories de propriétaires
3.3 La taille des parcelles en propriété privée
3.4 La taille des parcelles du domaine
3.5 Le domaine public
3.6 Le parcellaire réel
3.7 Etat des lieux et actions à prendreLa propriété privée in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : La propriété privée Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(41-49) Langues : Français (fre) Note de contenu : 4.1 Le statut foncier des parcelles en propriété privée
4.2 Les propriétaires
4.3 Les documents collectés
4.4 La sécurité foncière : incertitudes et conflits
4.5 La fiscalité foncière
4.6 Etat des lieux et actions à prendre
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(41-49)[article] La propriété privée [texte imprimé] . - 2017 . - p(41-49).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(41-49)
Note de contenu : 4.1 Le statut foncier des parcelles en propriété privée
4.2 Les propriétaires
4.3 Les documents collectés
4.4 La sécurité foncière : incertitudes et conflits
4.5 La fiscalité foncière
4.6 Etat des lieux et actions à prendreLe domaine privé de l'Etat in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : Le domaine privé de l'Etat Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(51-58) Langues : Français (fre) Note de contenu : 5.1 Le statut foncier des terres du domaine
5.2 Comment devient - on fermier de l'Etat ?
5.3 L'accès aux parcelles du domaine
5.4 Qui gère les terres du domaine ?
5.5 La fiscalité
5.6 Quand l'Etat entre en conflit avec les particuliers
5.7 Etat des lieux et actions à prendre
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(51-58)[article] Le domaine privé de l'Etat [texte imprimé] . - 2017 . - p(51-58).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(51-58)
Note de contenu : 5.1 Le statut foncier des terres du domaine
5.2 Comment devient - on fermier de l'Etat ?
5.3 L'accès aux parcelles du domaine
5.4 Qui gère les terres du domaine ?
5.5 La fiscalité
5.6 Quand l'Etat entre en conflit avec les particuliers
5.7 Etat des lieux et actions à prendreLes usages de l'espace in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : Les usages de l'espace Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(59-69) Langues : Français (fre) Note de contenu : 6.1 Usages des parcelles
6.2 Le marché Salomon
6.3 Conclusions et recommandations
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(59-69)[article] Les usages de l'espace [texte imprimé] . - 2017 . - p(59-69).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(59-69)
Note de contenu : 6.1 Usages des parcelles
6.2 Le marché Salomon
6.3 Conclusions et recommandations
Orientations de politique publique in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : Orientations de politique publique Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(71) Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(71)[article] Orientations de politique publique [texte imprimé] . - 2017 . - p(71).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(71)Annexes in Les cahiers du foncier du CIAT, 2 ([01/07/2017])
[article]
Titre : Annexes Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(72-92) Langues : Français (fre) Note de contenu : Annexe 1 : Profil foncier du quartier du Bas Peu - de - Chose
Annexe 2 : Les documents attestant du statut des fermiers sur le domaine de l'Etat
Annexe 3 : Les officiers ministériels identifiés sur les documents(avec la fréquence à laquelle ils ont été rencontrés)
Annexe 4 : Documents consultés
Annexe 5 : Fiche d’enquête plan foncier de base
Annexe 6 : L'analyse socio -foncière
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(72-92)[article] Annexes [texte imprimé] . - 2017 . - p(72-92).
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du foncier du CIAT > 2 [01/07/2017] . - p(72-92)
Note de contenu : Annexe 1 : Profil foncier du quartier du Bas Peu - de - Chose
Annexe 2 : Les documents attestant du statut des fermiers sur le domaine de l'Etat
Annexe 3 : Les officiers ministériels identifiés sur les documents(avec la fréquence à laquelle ils ont été rencontrés)
Annexe 4 : Documents consultés
Annexe 5 : Fiche d’enquête plan foncier de base
Annexe 6 : L'analyse socio -foncière