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Auteur Gousse Bernard |
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Titre : Code Rural 1962 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gousse Bernard, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Port-au-Prince : Éditions Zémès Année de publication : 2009 Importance : 175p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99935-41-62-2 Note générale : sur la couverture: mis a jour sous la direction de Bernard H. Gousse docteur en droit Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code Rural 1962 [texte imprimé] / Gousse Bernard, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Port-au-Prince : Éditions Zémès, 2009 . - 175p.
ISBN : 978-99935-41-62-2
sur la couverture: mis a jour sous la direction de Bernard H. Gousse docteur en droit
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0104798 340h-COD Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Exclu du prêt
Titre : La Révolution numerique du droit Haïtien : Pour l'admission des documents électronique dans les rapports privés et dans l'administration publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Gousse Bernard, Auteur Editeur : Port-au-Prince : Éditions Henri Deschamps Année de publication : 2012 Importance : 225p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99935-0-295-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit haitien Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) La Révolution numerique du droit Haïtien : Pour l'admission des documents électronique dans les rapports privés et dans l'administration publique [texte imprimé] / Gousse Bernard, Auteur . - Port-au-Prince : Éditions Henri Deschamps, 2012 . - 225p.
ISBN : 978-99935-0-295-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit haitien Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0104784 340h-GOU Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Exclu du prêt 0206402 340h-GOU Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Disponible