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Auteur Monferrier Dorval |
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[article]
Titre : Une autre constitution pour Haïti Type de document : texte imprimé Auteurs : Monferrier Dorval, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p(71-84) Langues : Français (fre) Note de contenu : Quelle constitution pour Haïti ?
in La basoche > 1 (Annuel) . - p(71-84)[article] Une autre constitution pour Haïti [texte imprimé] / Monferrier Dorval, Auteur . - 2017 . - p(71-84).
Langues : Français (fre)
in La basoche > 1 (Annuel) . - p(71-84)
Note de contenu : Quelle constitution pour Haïti ? La basoche / Monferrier Dorval ; Uel Davidson A. Olivier ; Blair Chery ; Joseph Ducasse ; Rose-Berthe Augustin ; Ronald Augustin ; Patrice Laventure ; Jean-Claude Boyer ; Marie Yvonne Bazile ; Robert Augustin
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : La basoche : Revue du barreau de Port-au-Prince Type de document : texte imprimé Auteurs : Monferrier Dorval, Editeur scientifique ; Uel Davidson A. Olivier, Conseiller scientifique ; Blair Chery, Conseiller scientifique ; Joseph Ducasse, Conseiller scientifique ; Rose-Berthe Augustin, Conseiller scientifique ; Ronald Augustin, Conseiller scientifique ; Patrice Laventure, Conseiller scientifique ; Jean-Claude Boyer, Correcteur ; Marie Yvonne Bazile, Correcteur ; Robert Augustin, Correcteur Editeur : Delmas : C3 Éditions Année de publication : 2018 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique La basoche : Revue du barreau de Port-au-Prince [texte imprimé] / Monferrier Dorval, Editeur scientifique ; Uel Davidson A. Olivier, Conseiller scientifique ; Blair Chery, Conseiller scientifique ; Joseph Ducasse, Conseiller scientifique ; Rose-Berthe Augustin, Conseiller scientifique ; Ronald Augustin, Conseiller scientifique ; Patrice Laventure, Conseiller scientifique ; Jean-Claude Boyer, Correcteur ; Marie Yvonne Bazile, Correcteur ; Robert Augustin, Correcteur . - Delmas (7 bis, rue Vernet) : C3 Éditions, 2018.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit
Titre : Constitution de la République d'Haïti de 1987 : (Version contenant des dispositions amendees) Type de document : texte imprimé Auteurs : Monferrier Dorval, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2e ed. Editeur : Delmas : C3 Éditions Année de publication : 2016 Importance : 109p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99970-87-21-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Rétablie dans son intégralité en 1990 après que certains dispositions ont été mises en veilleuse, la Constitution de 1987 a été partiellement soumise à l'amendement par le pouvoir exécutif.(...) Mais le travil d'agencementdes dispositions non soumises pour ''erreurs matérielles'' n'a pas été officiellement réalisé. C'est pour quoi C3 Éditions a décidé de présenter un document unique réunisssant les dispositions amendées et les dispositions non soumises à l'amendement. Ce document sera utile aus juristes, chercheurs, étudiants, autorités publiques, agents publics et citoyens. il est parfois difficile de trouver le texte entier de la constitution de 1987. Il sera également utile pour la grande réforme à venir de la Contitution de 1987.(...) Ainsi la vulgarisation complète et ordonnancée de la Contitution de 1987 répond à la mission d'éducation juridique et civique de C3 Éditions.
Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Constitution de la République d'Haïti de 1987 : (Version contenant des dispositions amendees) [texte imprimé] / Monferrier Dorval, Préfacier, etc. . - 2e ed. . - Delmas (7 bis, rue Vernet) : C3 Éditions, 2016 . - 109p.
ISBN : 978-99970-87-21-8
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Rétablie dans son intégralité en 1990 après que certains dispositions ont été mises en veilleuse, la Constitution de 1987 a été partiellement soumise à l'amendement par le pouvoir exécutif.(...) Mais le travil d'agencementdes dispositions non soumises pour ''erreurs matérielles'' n'a pas été officiellement réalisé. C'est pour quoi C3 Éditions a décidé de présenter un document unique réunisssant les dispositions amendées et les dispositions non soumises à l'amendement. Ce document sera utile aus juristes, chercheurs, étudiants, autorités publiques, agents publics et citoyens. il est parfois difficile de trouver le texte entier de la constitution de 1987. Il sera également utile pour la grande réforme à venir de la Contitution de 1987.(...) Ainsi la vulgarisation complète et ordonnancée de la Contitution de 1987 répond à la mission d'éducation juridique et civique de C3 Éditions.
Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0118401 340h-CON Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Exclu du prêt 0119443 340h-CON Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Disponible 0207627 340h-CON Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Exclu du prêt Discours du président du comité d'organisation du 32e congrès de la CIB / Monferrier Dorval in La basoche, 3 ([10/05/2018])
[article]
Titre : Discours du président du comité d'organisation du 32e congrès de la CIB Type de document : texte imprimé Auteurs : Monferrier Dorval, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p(9-12) Langues : Français (fre)
in La basoche > 3 [10/05/2018] . - p(9-12)[article] Discours du président du comité d'organisation du 32e congrès de la CIB [texte imprimé] / Monferrier Dorval, Auteur . - 2018 . - p(9-12).
Langues : Français (fre)
in La basoche > 3 [10/05/2018] . - p(9-12)
Titre : L'École de la Magistrature : Situation, perceptions et propositions d'organisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Monferrier Dorval, Auteur Editeur : IFES Année de publication : 2004 Importance : 72p. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Magistrature (école) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) L'École de la Magistrature : Situation, perceptions et propositions d'organisation [texte imprimé] / Monferrier Dorval, Auteur . - [S.l.] : IFES, 2004 . - 72p.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : Magistrature (école) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0122105 340h-DOR Livre Bibliothèque Monique Calixte Espace Adulte Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkL'état de la question des mères porteuses en droits étrangers / Monferrier Dorval in La basoche, 1 (Annuel)
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